La douane, le magasin et la cigarette électronique
Il y a plusieurs semaines j'attendais un super colis rempli de cartomiseurs d'une valeur de 800 euros, un petit réapprovisionnement d'appoint qui ne fait jamais de mal. Je constate sur le suivi Chronopost que mon colis est livré et surtout réceptionné par la Douane. Là, je me dis, outch ça pue, je décide de prendre mon téléphone et d'appeler le centre douanier concerné…
On m'informe que la marchandise est actuellement conservé de côté pendant 10 jours car un échantillon de cartomiseur (Vide je le précise) est parti dans un laboratoire à Marseille pour analyse … On m'informe aussi que le colis est saisi à cause d'une fausse déclaration douanière, en effet mon super fournisseur qui a dû picoler en faisant le colis, a déclaré une valeur marchande de 40$ appelée arômathérapie ….
La je me dis, mon petit Cortex, tu vas prendre sévère, je m'empresse donc de fournir le devis ainsi que la facture de cette commande aux douaniers afin de prouver ma bonne foi. Et j'attends donc que l'on me contacte …. Quelques jours plus tard soit hier le 29 Février 2012….
Bonjour Monsieur, on a reçu les analyses du laboratoire, il n'y a rien de dangereux dans votre marchandise et pas de nicotine ….. (Je l'avais dit les cartouches sont vides …) Toutefois Monsieur en raison de la fausse déclaration vous allez devoir vous acquitter de la TVA ainsi que de la taxe de douanes ainsi que d'une amende.
Là perso je commence à transpirer surtout quand vous savez que l'amende peut allez jusqu'à six fois le montant de la marchandise importée. Je me hâte donc de prendre la voiture et de monter au centre douanier se trouvant à 160 km du magasin, bien sûr vu l'urgence le magasin reste fermé …..
Arrivé sur place en avance, mon dossier est déjà en cours de traitement, on peut dire au moins une chose, c'est que le boulot est fait de leur côté, toutefois on reste face à une problématique de classement du produit car il souhaite le classer comme du tabac, j'explique donc ce qu'est un cartomiseur et évidemment le douanier comprend tout de suite que la classification ne sera pas la bonne. Il regarde du côté de la cigarette électronique, toutefois deuxième problème, la classification concerne l'intégralité d'un appareillage, batterie, chargeur ….
Force est de constater que l'issue est compliquée mais dans un souci d'équité le douanier décide de classer le produit dans la gamme électronique, bien que j'ai précisé aussi qu'il n'y a rien d'électronique dans un cartomiseur, mais bon pas d'autre solution pour faire avancer les choses.
Bien sur arrive la facture et là j'ai peur, très peur, je transpire sérieusement, on m'annonce 177 euros de taxes + 50 euros d'amende, la tension redescend de suite, en effet ayant prouvé que je n'avais pas l'intention d'importer des marchandises de manière illégale la douane décide de laisser passer pour cette fois. (Très sympa de leur part car franchement lâcher plus de 4000 euros ça fait mal).
Pendant le remplissage des papiers et la signature, on aborde le sujet de la nicotine, on me signifie "Attention c'est un médicament, c'est interdit ….", il a donc fallut que je fasse tout un exposé aux 3 douaniers présent afin de leur expliquer la situation et surtout de leur faire comprendre que leurs dires sont faux. J'ai été agréablement surpris de voir l'ouverture d'esprit sur le produit et surtout de les voir prendre de suite des renseignements afin de mieux comprendre le statut juridique quasi inexistant et chaotique de la cigarette électronique, les eliquides et de l'importation de ce produit en France.
C'est une affaire, qui à cause d'un fournisseur mal réveillé, m'a couté : 5h00 de route + 227 euros de douanes + 40 euros de gasoil + la fermeture du magasin pendant une après midi.
Qui a dit que la vie d'un marchand de cigarette électronique est un monde facile ;) …
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